Termes et conditions générales de vente

 

Conditions Générales de Vente (CGV)

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Présentation

La boutique "Des Arcanes et des Muses" est une entreprise spécialisée dans la vente de de décorations fantaisie, bijoux et de revente d'objets chinés.

 

Les présentes conditions définissent les modalités de vente et d'interaction avec nos clients.

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Tarification et Prix

Nos prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA), hors frais de traitement et d'expédition. Quelques points importants à noter :

• Pour les commandes internationales, l'acheteur est responsable des droits de douane et taxes d'importation.

• Tous les paiements sont effectués en euros.

• Les prix peuvent être modifiés, mais la facturation se fait au tarif en vigueur lors de la validation de la commande.

• Les produits restent propriété de la boutique "Des Arcanes et des Muses" jusqu'au paiement complet.

• La responsabilité du produit est transférée à l'acheteur dès la réception physique

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Processus de Commande

Les commandes sont exclusivement réalisables sur le site internet de la boutique "Des Arcanes et des Muses". Points essentiels :

• Contact :arcanes.et.muses@gmail.com  (uniquement pour informations)

• Commandes personnalisées traitées par email

• La boutique "Des Arcanes et des Muses" se réserve le droit de refuser un paiement ou une commande, plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement.

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Validation et Confirmation

• La confirmation de commande implique l'acceptation totale des conditions générales.

• Les données fournies servent de preuve de transaction.

• La confirmation vaut signature et acceptation des opérations.

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Modalités de Paiement

• Obligation de payer le prix indiqué lors de la validation.

• Moyens de paiement : carte bancaire, Paypal, virement, Wero et espèces.

• Paiement immédiat, aucun règlement différé n'est accepté.

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Droit de Rétractation

Conformément à la législation, les clients bénéficient :

• D'un délai de rétractation de 14 jours après réception des produits.

• Le droit s'applique aux produits soldés, mais pas aux articles sur-mesure  ou commande, ni aux cartes cadeaux.

• Conditions de retour :

  • Produit dans son état original

  • Emballage complet et d'origine

  • Bijoux non portés

• Frais de retour à la charge du client

• Remboursement sous 30 jours après réception du retour

• Cadeaux:

  • Si l'article a été marqué comme un cadeau lors de l'achat et expédié directement à vous, vous recevrez un crédit-cadeau pour la valeur de votre retour. Une fois l'article retourné reçu, un bon cadeau vous sera envoyé par courrier.

  • Si l'article n'a pas été marqué comme cadeau lors de l'achat, ou si la personne qui a offert le cadeau a fait expédier la commande à elle-même pour vous la remettre plus tard, nous enverrons un remboursement à la personne qui a offert le cadeau, et elle sera informée de votre retour.

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Disponibilité des Produits

• Produits visibles sur le site dans la limite des stocks.

• En cas d'indisponibilité, le client est informé par email.

• Annulation automatique sans débit bancaire en cas d'indisponibilité

• Créations faites main uniques

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Livraison

• Livraison à l'adresse indiquée lors de la commande.

• Délai communiqué lors de la validation de commande.

• En cas d'erreur dans les informations de livraison donnée, contactez la boutique "Des Arcanes et des Muses" sous 24h.Ce délai passé, votre commande est susceptible d'avoir été expédiée et la boutique ne sera pas tenu responsable du refus de livraison par La Poste ni des risques de perte dans le cas où il n'est pas retourné à son expéditeur.

• Possibilité d'annulation en cas de retard significatif, dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 et L 138-3  du Code de la Consommation.

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Responsabilité

La boutique "Des Arcanes et des Muses" décline toute responsabilité concernant :

• Mauvaise utilisation du produit.

• Problèmes liés à l'utilisation d'Internet lors de la commande comme des logiciels malveillants.

• En cas de livraisons par un transporteur, la boutique "Des Arcanes et des Muses" ne peut être tenue pour responsable de la perte d'un colis ou d'un retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client ou de la part du transporteur.

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Cadre Juridique

• Contrat rédigé en français

• Soumis au droit français

• Tribunaux français compétents en cas de litige

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Propriété Intellectuelle

• Tous les éléments du site sont propriété exclusive de la boutique "Des Arcanes et des Muses"

• Reproduction interdite sans autorisation expresse

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Données Personnelles

• Collecte d'informations nominatives pour gestion de commande

• Possibilité de transfert à des sociétés de service

• Droits d'accès, rectification selon loi de 1978

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Archivage et Preuve

• Archivage des commandes sur support fiable

• Facture électronique uniquement par souci écologique

• Registres informatisés considérés comme preuve de transaction

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